Tous à la salle des Fêtes et CR du dernier conseil municipal

Jouhe, le débat
N'oubliez pas, c'est ce soir, mardi 28 octobre 2008 à 20h - Table ronde sur "Internet haut débit en zone blanche".

Et voici le compte-rendu du dernier conseil municipal.

Etaient présents : MM CHOLLAT André. DIEBOLT Alain. ROBERT Denis. PEBAY Didier. ROUCOUL Frédéric. MINGUET Pascal. MMES PIZARD Nathalie. DURAND Christine.
Absent excusé : GERDY Joël (procuration à ROUCOUL Frédéric)
Absents : DECRION Françoise. LABEAUNE Annie.
Secrétaire de séance : M. ROBERT Denis

Approbation compte-rendu réunion du 18 Septembre 2008
Il n’appelle pas d’observations particulières.

Devis de restauration de la Vierge de l’Eglise : demande de subvention
D’autre devis étant attendus, ce point est remis à un conseil ultérieur.

Augmentation nombre d’heures de l’agent affecté au centre d’accueil au 01/11/2008
L’augmentation décidée lors du conseil du 18 septembre concernait le temps de préparation des ateliers. A la demande de la Directrice du multi site des centres de loisirs incluant Jouhe, il est décidé une augmentation du temps de travail de cet agent pour 2 H 40 centièmes annualisé afin de participer aux réunions pédagogiques et de préparation en commun.

Nomination de l’agent d’entretien en qualité de stagiaire au 01/11/2008
Compte tenu de la pérennité des effectifs scolaires ne laissant pas présager une fermeture de classe et considérant que l’agent en poste donne satisfaction, il est décidé la création d’un poste d’adjoint Technique de 2ème classe à compter du 01/11/2008 à raison de 25 H 45.

Modification du régime indemnitaire du personnel communal au 01/11/2008
Compte tenu que le régime indemnitaire en place s’applique à tous les agents titulaires et stagiaire à temps complet et non complet du cadre d ‘emploi des Adjoints techniques et que l’effectif de ce cadre d’emploi passe au 01/11/2008 de 2 à 3 agents, l’indemnité est revalorisée en conséquence.

Garderie : mise en place d’un emploi de vacataire jusqu’au 31/12/2008 en cas d’effectifs élevés
Le personnel affecté à la garderie en 2008 étant toujours rémunéré par la commune et compte tenu d’effectifs importants le soir, il est décidé d’avoir recours à une personne supplémentaire de façon occasionnelle. Le conseil décide de créer un emploi de vacataire du 06/11/2008 au 31/12/2008.

Contrat groupe assurance pour risques statutaires
Le conseil décide de renouveler le contrat proposé par le centre de gestion auprès de la CNP pour ses agents CNRACL avec une franchise de 30 jours. Ce contrat s’applique à compter du 01/01/2009 pour 4 ans.
Renouvellement indemnité du Trésorier
Considérant qu’il est de l’intérêt de la commune de continuer de bénéficier des prestations de conseil et d’assistance du Trésorier, le conseil décide de lui allouer l’indemnité à taux plein.

Service minimum dans les écoles en cas de grève : mise en place d’un emploi de vacataire
La Loi du 20 Août 2008 a posé le principe selon lequel les élèves des écoles maternelles et primaires doivent être accueillis par les collectivités les jours de grève des enseignants. Le conseil par 5 voix contre, 1 abstention et 3 voix pour, refuse de mettre en place un tel service jugeant que c’est à l’Education Nationale d’assurer le service minimum.

Lotissement les Picaudes : intégration des travaux dans budgets et ouverture de crédits
Le montant global des travaux, soit 307 330.62 €TTC, est réparti entre les budgets communal et assainissement, ce qui donne lieu à des mouvements de crédits entre les comptes.

ONF : destination des coupes de l’exercice 2009
Les coupes de bois sont fixées sur les parcelles 10r et 10i. Les garants de la bonne exploitation des bois seront désignés lors d’un prochain conseil.

PLU : consultation des bureaux d’études
Huit bureaux d’études ont été contactés. Le délai de réponse a été fixé au 30 novembre.

Questions et informations diverses :
Association de Lutte Contre le Gaspillage (ALCG)
Suite à de nouvelles règles fixées par l’association ALCG sans concertation avec la commune, des encombrants n’ont pas été collectés. Il est décidé de contacter l’association afin qu’elle assure le service prévu. A défaut, le contrat sera résilié.

Compte-rendu réunion avec SIDEC pour aménagements rues d’Auxonne et du Prieuré.
Le projet proposé par le SIDEC ne répond pas à la demande de la commune. Une prochaine rencontre devrait permettre de clarifier les besoins.

Station d’épuration
Suite à la réunion de la commission d’appel d’offre du 15/09/2008 et après contrôle des 2 offres par le Maître d’œuvre, il reste quelques précisions à apporter par l’entreprise retenue, la Société SCIRPE. Les demandes de subventions sont en cours d’instruction auprès du Conseil Général et les travaux devraient être programmés pour 2009.

SIVOM de Monnières
Suite à la réunion des 17 Maires composant le SIVOM à laquelle 14 ont répondu présent, le débat a porté sur l’avenir du SIVOM. Trois hypothèses ont été proposées :
la dissolution : 1 voix
l’intégration au Grand Dole : 1 voix
le maintien du SIVOM avec la redéfinition des modalités de fonctionnement et de financement des activités : 12 voix
Le conseil a fait réponse au questionnaire envoyé aux communes membres demandant les activités souhaitées et l’évaluation du nombre d’heures. Le conseil sollicite 40 H fauchage et 6 tournées d’Eclairage public pour l’année.

Repas des Anciens
Il aura lieu Dimanche 7 décembre. Mme Pizard a contacté un traiteur. Sa proposition est retenue.

Haut Débit - Jouhe en zone blanche
Réunion du 28 octobre. M. Minguet fait le point sur l’organisation de la manifestation.